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1. WO2008010647 - IMPLANT COCHLÉAIRE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
24.01.2008Publication initiale avec ISR( (A1 04/2008))PDF (16p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
27.01.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
21.01.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
30.05.2008(IB/306) Notification de l'enregistrement d'un changementPDF (1p.)
24.01.2008Document de prioritéPDF (26p.)
24.01.2008(RO/101) RequêtePDF (5p.)
24.01.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)