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1. WO2007101406 - SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE COMMUNICATION RADIO PAR RELAIS

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
25.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
13.09.2007Publication initiale avec ISR( (A1 37/2007))PDF (32p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
09.09.2008(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (4p.)
08.09.2008Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (3p.)
08.09.2008(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (3p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
09.09.2008(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (4p.)
13.09.2007(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
13.09.2007(RO/101) RequêtePDF (3p.)
13.09.2007Document de prioritéPDF (31p.)