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1. WO2020160773 - PROCÉDÉ PERMETTANT DE PRÉDIRE SI AU MOINS UN DISPOSITIF DE BLOCAGE DU DIFFÉRENTIEL D'UN VÉHICULE DOIT ÊTRE ACTIVÉ OU DÉSACTIVÉ PENDANT UN DÉPLACEMENT

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
26.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
13.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 33/2020))PDF (24p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
26.04.2021(IPEA/409) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre II)PDF (16p.)
13.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (4p.)
13.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)
13.08.2020Stratégie de recherchePDF (1p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
01.06.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
01.09.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
13.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
13.08.2020(RO/106) Invitation à corriger des irrégularités dans la demande internationalePDF (2p.)
13.08.2020Journal de validationPDF (1p.)
13.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (20p.)
13.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
13.08.2020(RO/101) RequêtePDF (3p.)
13.08.2020Correspondance du déposantPDF (1p.)
13.08.2020(IB/306) Notification de l'enregistrement d'un changementPDF (1p.)
13.08.2020PouvoirPDF (1p.)
13.08.2020Requête de changement en vertu de la règle 92bisPDF (1p.)
13.08.2020(RO/132) Communication pour des cas non prévus par les autres formulairesPDF (1p.)