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1. WO2004061256 - ELEMENT DE RETENUE DE JOINT INFERIEUR DE PORTE DE GARAGE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
23.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
22.07.2004Publication initiale avec ISR( (A1 30/2004))PDF (20p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
30.11.2006Rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (4p.)