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1. WO2019135012 - PROCÉDÉ DE GESTION DE DOUBLAGE ET DE LOCUTIONS D'AUDIO

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
11.07.2019Publication initiale avec ISR( (A1 28/2019))PDF (22p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
07.07.2020(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (9p.)
11.07.2019Stratégie de recherchePDF (1p.)
11.07.2019(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)
11.07.2019Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (2p.)
11.07.2019(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (8p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
07.07.2020(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
28.04.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
30.07.2019(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
11.07.2019Corps de la demande tel que déposéPDF (17p.)
11.07.2019(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
11.07.2019Traduction du corps de la demande aux fins de la recherche internationale (règle 12.3)PDF (15p.)
11.07.2019Journal de validationPDF (1p.)
11.07.2019(RO/101) RequêtePDF (4p.)
11.07.2019(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)