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1. WO2016108689 - SYSTÈME DE CHÂSSIS DE FENÊTRE, ÉLÉMENT D'ISOLATION THERMIQUE, PROCÉDÉ, STRUCTURE DE CHÂSSIS DE FENÊTRE, PROFILÉ DE FENÊTRE, SYSTÈME DE COMMANDE ET SYSTÈME DE PROTECTION SOLAIRE

NL1041177Kozijnsysteem, thermisch isolerend verbindingselement en flexibel afdichtprofiel.
Appl.Date 08.02.2015
N° de demande 1041177 Déposant MINDOW HOLDING B V Type de publication B1 Langue de publication nl
Inclusion Criteria IC5
Priorité unique au sein de la famille.
Date de publication 12.10.2016
EP3240938WINDOW FRAME SYSTEM
Appl.Date 29.12.2015
N° de demande 15841116 Déposant POLIM B V Type de publication A2 Langue de publication en
Inclusion Criteria IC6
Relié par un champ de priorité.
Date de publication 08.11.2017
US20170350186Window frame system, thermally insulating element, method, window frame structure, flexible profile, control system and sun protection system
Appl.Date 29.12.2015
N° de demande 15540538 Déposant Mindow Holding B.V. Type de publication A1,B2
Inclusion Criteria IC2
Ouverture de la phase nationale d'une demande PCT.

Si cette demande n'est pas visible dans l'onglet Phase nationale de la demande PCT, sa relation avec la demande PCT est identifiée à l'aide des informations de ses données bibliographiques, relatives au dépôt ou à la publication PCT ou régional(e).

Date de publication 07.12.2017
WO/2016/108689WINDOW FRAME SYSTEM, THERMALLY INSULATING ELEMENT, METHOD, WINDOW FRAME STRUCTURE, FLEXIBLE PROFILE, CONTROL SYSTEM AND SUN PROTECTION SYSTEM
Appl.Date 29.12.2015
N° de demande PCT/NL2015/050914 Déposant MINDOW HOLDING B.V. Type de publication A Langue de publication en
Inclusion Criteria IC1
Demande PCT à l'origine de la famille.
Date de publication 07.07.2016