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1. WO2016098603 - ENCRE À BASE D’EAU POUR L’IMPRESSION PAR JET D’ENCRE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
23.06.2016Publication initiale avec ISR( (A1 25/2016))PDF (62p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
20.06.2017(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (4p.)
03.05.2017Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (4p.)
23.06.2016(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (3p.)
23.06.2016(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)
23.06.2016Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (2p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
20.06.2017(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
20.06.2017(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
11.04.2017(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
12.07.2016(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
23.06.2016(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
23.06.2016(RO/101) RequêtePDF (5p.)
23.06.2016(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
23.06.2016Document de prioritéPDF (39p.)
23.06.2016PouvoirPDF (1p.)
23.06.2016(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
23.06.2016Corps de la demande tel que déposéPDF (58p.)