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1. WO2016117599 - BIORÉACTEUR DOTÉ D'UN DISPOSITIF POUR FOURNIR DES MICRO/NANO-BULLES CONTENANT DE L'OXYGÈNE ET DES MICRO/NANO-BULLES CONTENANT UN GAZ MICROBICIDE TEL QUE L'OZONE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
19.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
28.07.2016Publication initiale avec ISR( (A1 30/2016))PDF (45p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
25.07.2017(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
02.06.2017Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (6p.)
28.07.2016Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (2p.)
28.07.2016(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)
28.07.2016(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
25.07.2017(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
25.07.2017(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)
16.05.2017(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
16.08.2016(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
28.07.2016(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
28.07.2016Corps de la demande tel que déposéPDF (40p.)
28.07.2016Document de prioritéPDF (36p.)
28.07.2016(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
28.07.2016(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
28.07.2016(RO/101) RequêtePDF (5p.)