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1. WO2021066400 - APPAREIL D'AFFICHAGE, PROCÉDÉ DE COMMANDE D'APPAREIL D'AFFICHAGE ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT ASSOCIÉ

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
26.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
08.04.2021Publication initiale avec ISR( (A1 14/2021))PDF (62p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
08.04.2021(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)
08.04.2021(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
27.04.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
08.04.2021(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
08.04.2021(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
08.04.2021(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
08.04.2021(ISA/202) Notification de réception de la copie de recherchePDF (1p.)
08.04.2021(RO/101) RequêtePDF (4p.)
08.04.2021PouvoirPDF (1p.)
08.04.2021Journal de validationPDF (1p.)
08.04.2021Corps de la demande tel que déposéPDF (59p.)
08.04.2021Document de prioritéPDF (105p.)