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1. WO2008001418 - ÉLÉMENT ÉLECTROLUMINESCENT DISPERSIF ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
28.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
03.01.2008Publication initiale avec ISR( (A1 01/2008))PDF (31p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
06.01.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)
26.12.2008Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (7p.)
26.12.2008(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
03.02.2009(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (8p.)
03.01.2008(RO/101) RequêtePDF (5p.)