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1. WO2020166848 - PROCÉDÉ DE TRANSMISSION D'INFORMATIONS DE RETOUR DE LIAISON MONTANTE RELATIVES À UN FAISCEAU D'ÉQUIPEMENT UTILISATEUR DANS UN SYSTÈME DE COMMUNICATION SANS FIL, ET ÉQUIPEMENT UTILISATEUR ET STATION DE BASE POUR LE PRENDRE EN CHARGE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
23.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
20.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 34/2020))PDF (104p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
17.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)
30.04.2021Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (4p.)
20.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (6p.)
20.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)
20.08.2020Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (2p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
17.08.2021(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
17.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
08.06.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
08.09.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
20.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
20.08.2020(ISA/202) Notification de réception de la copie de recherchePDF (1p.)
20.08.2020Journal de validationPDF (1p.)
20.08.2020(RO/101) RequêtePDF (5p.)
20.08.2020PouvoirPDF (1p.)
20.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (99p.)
20.08.2020(RO/132) Communication pour des cas non prévus par les autres formulairesPDF (1p.)
20.08.2020(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
20.08.2020Document de prioritéPDF (66p.)
20.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)