Traitement en cours

Veuillez attendre...

PATENTSCOPE sera indisponible durant quelques heures pour des raisons de maintenance le mardi 26.10.2021 à 12:00 PM CEST
Paramétrages

Paramétrages

Aller à Demande

1. WO2016096473 - DISPOSITIF POUR EMBRAYAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE

FR3030656DISPOSITIF POUR EMBRAYAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
Appl.Date 19.12.2014
N° de demande 1463010 Déposant VALEO EMBRAYAGES Type de publication A1,B1 Langue de publication fr
Inclusion Criteria IC5
Priorité unique au sein de la famille.
Date de publication 24.06.2016
CN107110242Motor vehicle clutch device
Appl.Date 04.12.2015
N° de demande 201580069475.9 Déposant VALEO EMBRAYAGES Type de publication A,B
Inclusion Criteria IC2
Ouverture de la phase nationale d'une demande PCT.

Si cette demande n'est pas visible dans l'onglet Phase nationale de la demande PCT, sa relation avec la demande PCT est identifiée à l'aide des informations de ses données bibliographiques, relatives au dépôt ou à la publication PCT ou régional(e).

Date de publication 29.08.2017
EP3234396MOTOR VEHICLE CLUTCH DEVICE
Appl.Date 04.12.2015
N° de demande 15805453 Déposant VALEO EMBRAYAGES Type de publication A1,B1 Langue de publication fr
Inclusion Criteria IC2
Ouverture de la phase nationale d'une demande PCT.

Si cette demande n'est pas visible dans l'onglet Phase nationale de la demande PCT, sa relation avec la demande PCT est identifiée à l'aide des informations de ses données bibliographiques, relatives au dépôt ou à la publication PCT ou régional(e).

Date de publication 25.10.2017
WO/2016/096473MOTOR VEHICLE CLUTCH DEVICE
Appl.Date 04.12.2015
N° de demande PCT/EP2015/078621 Déposant VALEO EMBRAYAGES Type de publication A Langue de publication fr
Inclusion Criteria IC1
Demande PCT à l'origine de la famille.
Date de publication 23.06.2016