Traitement en cours

Veuillez attendre...

Paramétrages

Paramétrages

Aller à Demande

1. WO2007098809 - AGGLOMÉRATS PRESSÉS ADAPTÉS À LA CONSOMMATION QUI PRÉSENTENT UNE LIBÉRATION RETARDÉE D'ARÔME

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
17.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
07.09.2007Publication initiale avec ISR( (A1 36/2007))PDF (45p.)PDF (45p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
09.09.2008(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)
03.09.2008(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
07.09.2007(RO/101) RequêtePDF (4p.)