Traitement en cours

Veuillez attendre...

Paramétrages

Paramétrages

Aller à Demande

1. WO2020166227 - ÉQUIPEMENT DE REMPLISSAGE DE GAZ LIQUÉFIÉ À BASSE TEMPÉRATURE FLOTTANT ET PROCÉDÉ DE DISTRIBUTION DE GAZ LIQUÉFIÉ À BASSE TEMPÉRATURE L'UTILISANT

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
26.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
20.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 34/2020))PDF (31p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
17.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
08.06.2021Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (7p.)
20.08.2020Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (2p.)
20.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)
20.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
17.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
17.08.2021(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (8p.)
08.06.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
08.09.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
20.08.2020Document de prioritéPDF (27p.)
20.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
20.08.2020(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
20.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
20.08.2020(RO/101) RequêtePDF (4p.)
20.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (26p.)