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1. WO2002026580 - SAC AVEC DISPOSITIF DE FERMETURE

Statut de la demande internationale
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20.04.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
04.04.2002Publication initiale avec ISR( (A1 14/2002))PDF (18p.)PDF (18p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
25.03.2003Traduction anglaise du rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (3p.)PDF (3p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
12.12.2008(IB/306) Notification de l'enregistrement d'un changementPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)