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1. WO2008003835 - SYSTEME DE STABILISATION INTER-EPINEUX

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
19.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
10.01.2008Publication initiale avec ISR( (A1 02/2008))PDF (21p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
30.04.2009Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (5p.)
06.01.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)
03.01.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
05.05.2009(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)
10.01.2008(RO/101) RequêtePDF (3p.)