Traitement en cours

Veuillez attendre...

Paramétrages

Paramétrages

Aller à Demande

1. WO2008011857 - PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR DÉTERMINER LA FACULTÉ D'ABSORPTION ET L'APTITUDE AU MALAXAGE D'UN MÉLANGE CONSISTANT EN AU MOINS DEUX SUSBTANCES

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
06.08.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
31.01.2008Publication initiale avec ISR( (A1 05/2008))PDF (20p.)PDF (20p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
12.02.2009Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)
03.02.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)
28.01.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
17.02.2009(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)
18.03.2008(IB/306) Notification de l'enregistrement d'un changementPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
31.01.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
31.01.2008Document de prioritéPDF (14p.)PDF (14p.), ZIP(XML + TIFF)
31.01.2008(RO/101) RequêtePDF (3p.)