Traitement en cours

Veuillez attendre...

Paramétrages

Paramétrages

Aller à Demande

1. WO2020154851 - PROCÉDÉ DE CUISSON À LA VAPEUR ET DE SÉCHAGE AU SOLEIL DE SÉSAME LORS D'UN PROCESSUS DE CUISSON À LA VAPEUR EN NEUF FOIS ET DE SÉCHAGE AU SOLEIL EN NEUF FOIS

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
22.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
06.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 32/2020))PDF (16p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (4p.)
04.05.2021Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (3p.)
06.08.2020Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (2p.)
06.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (4p.)
06.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (3p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
03.08.2021(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (4p.)
20.07.2021PouvoirPDF (1p.)
20.07.2021Requête de changement en vertu de la règle 92bisPDF (2p.)
20.07.2021(IB/306) Notification de l'enregistrement d'un changementPDF (1p.)
20.07.2021(IB/306) Notification de l'enregistrement d'un changementPDF (1p.)
25.05.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
27.08.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
06.08.2020(ISA/202) Notification de réception de la copie de recherchePDF (1p.)
06.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
06.08.2020(RO/105) Notification du numéro de la demande internationale et de la date du dépôt internationalPDF (1p.)
06.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (11p.)
06.08.2020PouvoirPDF (1p.)
06.08.2020(RO/101) RequêtePDF (3p.)
06.08.2020Journal de validationPDF (1p.)
06.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)