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1. WO2016083712 - PROCEDE DE SURMOULAGE SUR UN INSERT PLASTIQUE ET PIECE AUTOMOBILE OBTENUE PAR CE PROCEDE


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2015/053167 BR 76046/VR
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
23 novembre 2015 25 novembre 2014
Déposant
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.

Procédé de fabrication d'une pièce automobile composite par surmoulage, sur au moins une surface d'un insert (1) comprenant un premier matériau plastique, d'une couche d'un second matériau thermoplastique, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : • a) une étape de positionnement dudit insert (1) dans un moule, et • b) une étape de moulage dudit second matériau thermoplastique sur ledit insert; au moins un desdits premier et second matériaux comprenant un additif, ledit additif comprenant un polymère sur lequel sont greffés des monomères d'anhydrides carboxyliques. Lesdits premier et second matériaux étant respectivement à base de polyamide et à base de polypropylène, ou inversement et ledit second matériau comprenant du talc comme charge minérale.


6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     B29C 45/00 (2006.01)i; B29C 45/14 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     B29C
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
Y
US 2012027983 A1 (ELIA ANDRI E [US]) 02 février 2012 (2012-02-02)
1-9,11
A
alinéa [0018] - alinéa [0171]; revendication 1
10
(2)
Y
EP 2724860 A1 (MITSUBISHI GAS CHEMICAL CO [JP]) 30 avril 2014 (2014-04-30)
1-9,11
aliéas [0018] et [0169] - [0171]
(3)
Y
WO 2011138384 A1 (BASF SE [DE]; VON BENTEN REBEKKA [DE]; TALEBLOO ALIREZA [DE]; KROEGER) 10 novembre 2011 (2011-11-10)
1
page 15, ligne 30 - page 16, ligne 4; revendication 1
(4)
A
GIBEOP NAM ET AL, "Study of Maleic Anhydride Grafted Polypropylene Effect on Resin Impregnated Bamboo Fiber Polypropylene Composit", AGRICULTURAL SCIENCES,vol 05, no. 13, 01 janvier 2014 (2014-01-01), page 1322-1328,
XP055191858
1-10
abrégé
(5)
A
V Goodship ET AL, "Rapra Review Reports Vol 13, Number 1, Report 145 Multi-Material Injection Moulding", "Rapra Review Reports Vol 13, Number 1, Report 145 Multi-Material Injection Moulding", page 66-66, 01 janvier 2002 (2002-01-01), RAPRA Technology Ltd,
XP055191907
1-10
"Item 177"
(6)
A
EP 2636523 A1 (KANEKA CORP [JP]) 11 septembre 2013 (2013-09-11)
1-10
le document en entier
(7)
A
WO 2014013871 A1 (TOYO BOSEKI [JP]) 23 janvier 2014 (2014-01-23)
1-10
le document en entier
(8)
A
JP 2001162648 A (IDEMITSU PETROCHEMICAL CO) 19 juin 2001 (2001-06-19)
1-10
le document en entier
(9)
A
Anonymous, "DuPont(TM) Fusabond functionalized polymers/resin modifiers: list, descriptions and data sheets", 03 octobre 2014 (2014-10-03),
Retrouvé de :
URL:https://web.archive.org/web/20141003164325/http://www2.dupont.com/Fusabond/en_US/
XP055192144
[Extrait le  2015-05-28]
1-10
le document en entier
(10)
A
US 8071220 B2 (ABRAHAM TONSON [US] ET AL) 06 décembre 2011 (2011-12-06)
1-10
le document en entier
(11)
Y
"Technical Bulletin 1301 New Markets for Talc-Filled Polymers Introduction", 18 avril 2013 (2013-04-18),
Retrouvé de :
URL:http://web.archive.org/web/20130418092230/http://www.mondominerals.com/uploads/media/mondo_bulletin_plastics.pdf
XP055250714
[Extrait le  2016-02-17]
1-9,11
page 2
(12)
X
JP 3377010 B2 (TOKUYAMA CORP) 17 février 2003 (2003-02-17)
1,2,4,5,7-9,11
Y
alinéa [0017] - alinéa [0030]
3,6
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 2012027983 A1
02 février 2012
CA 2805178 A1
CN 103003046 A
EP 2598305 A1
JP 2013536104 A
KR 20130097166 A
US 2012027983 A1
WO 2012015444 A1
02 février 2012
27 mars 2013
05 juin 2013
19 septembre 2013
02 septembre 2013
02 février 2012
02 février 2012
EP 2724860 A1
30 avril 2014
AR 086753 A1
CA 2840333 A1
CN 103635319 A
EP 2724860 A1
JP WO2013002073 A1
KR 20140034867 A
RU 2013158147 A
TW 201311818 A
US 2014106103 A1
WO 2013002073 A1
22 janvier 2014
03 janvier 2013
12 mars 2014
30 avril 2014
23 février 2015
20 mars 2014
10 août 2015
16 mars 2013
17 avril 2014
03 janvier 2013
WO 2011138384 A1
10 novembre 2011
CN 102985256 A
EP 2566692 A1
JP 5808394 B2
JP 2013530851 A
KR 20130100912 A
WO 2011138384 A1
20 mars 2013
13 mars 2013
10 novembre 2015
01 août 2013
12 septembre 2013
10 novembre 2011
EP 2636523 A1
11 septembre 2013
CN 103201111 A
CN 104842502 A
EP 2636523 A1
JP 5755660 B2
KR 20130129190 A
US 2013264741 A1
WO 2012060311 A1
10 juillet 2013
19 août 2015
11 septembre 2013
29 juillet 2015
27 novembre 2013
10 octobre 2013
10 mai 2012
WO 2014013871 A1
23 janvier 2014
TW 201408916 A
WO 2014013871 A1
01 mars 2014
23 janvier 2014
JP 2001162648 A
19 juin 2001
AUCUN
US 8071220 B2
06 décembre 2011
AUCUN
JP 3377010 B2
17 février 2003
JP 3377010 B2
JP H07299840 A
17 février 2003
14 novembre 1995
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
17 février 2016
Date d'expédition du rapport de recherche:
25 février 2016
Fonctionnaire autorisé:
Rüdiger, Patrick
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