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1. WO2011057642 - PROTHÈSE PÉNIENNE AVEC UN MÉCANISME D'ANTI-AUTOGONFLEMENT

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
25.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
19.05.2011Publication initiale avec ISR( (A1 20/2011))PDF (35p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
22.05.2012(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)
16.05.2012(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (6p.)
19.05.2011(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (7p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
22.05.2012(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
13.03.2012(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
07.06.2011(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
19.05.2011Feuilles de remplacement (règle 26)PDF (8p.)
19.05.2011Document de prioritéPDF (31p.)
19.05.2011Corps de la demande tel que déposéPDF (29p.)
19.05.2011(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
19.05.2011(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
19.05.2011Journal de validationPDF (1p.)
19.05.2011(RO/106) Invitation à corriger des irrégularités dans la demande internationalePDF (2p.)
19.05.2011(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
19.05.2011(RO/101) RequêtePDF (4p.)