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1. WO2020156663 - DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D'ADAPTATION BASÉE SUR DES INFORMATIONS D'EXPOSITION D'UNE FONCTION DE RÉSEAU ET/OU DE GESTION

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
20.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
06.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 32/2020))PDF (31p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (10p.)
06.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (9p.)
06.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (4p.)
06.08.2020Stratégie de recherchePDF (1p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
25.05.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
27.08.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
06.08.2020(RO/101) RequêtePDF (4p.)
06.08.2020Journal de validationPDF (1p.)
06.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
06.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (28p.)
06.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)