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1. WO2009153369 - AFFINEUR DE GRAIN À BASE D'ALUMINIUM

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
25.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
23.12.2009Publication initiale avec ISR( (A1 52/2009))PDF (21p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
12.01.2011Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (4p.)
14.12.2010(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
11.12.2010(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)
23.12.2009(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (5p.)
23.12.2009Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (4p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
18.01.2011(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
14.12.2010(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
05.10.2010(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
05.01.2010(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
23.12.2009Document de prioritéPDF (19p.)
23.12.2009(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (2p.)
23.12.2009(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
23.12.2009(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
23.12.2009Corps de la demande tel que déposéPDF (12p.)
23.12.2009(RO/101) RequêtePDF (4p.)