Traitement en cours

Veuillez attendre...

PATENTSCOPE sera indisponible durant quelques heures pour des raisons de maintenance le mardi 27.07.2021 à 12:00 PM CEST
Paramétrages

Paramétrages

Aller à Demande

1. RU0002420644 - WINDOW OR DOOR WITH FURNITURE

DE102006013086Beschlag für ein Fenster oder eine Tür
Appl.Date 20.03.2006
N° de demande 102006013086 Déposant SIEGENIA AUBI KG Type de publication A,A1
Related Type IC5
Priorité unique au sein de la famille.
Date de publication 27.09.2007
DE202006015290Window or door fitting e.g. for horizontal or vertical movement of door or windows, provided at wings or framework with cable provided for transmission of signals and or energy
Appl.Date 04.10.2006
N° de demande 202006015290 Déposant SIEGENIA AUBI KG Type de publication U,U1
Related Type IC6
Relié par un champ de priorité.
Date de publication 11.01.2007
ES2339716Herraje
Appl.Date 22.01.2007
N° de demande 07704058 Déposant SIEGENIA-AUBI KG Type de publication T3,T5
Related Type IC2
Ouverture de la phase nationale d'une demande PCT.

Si cette demande n'est pas visible dans l'onglet Phase nationale de la demande PCT, sa relation avec la demande PCT est identifiée à l'aide des informations de ses données bibliographiques, relatives au dépôt ou à la publication PCT ou régional(e).

Date de publication 24.05.2010
EP1999331FITTING
Appl.Date 22.01.2007
N° de demande 07704058 Déposant SIEGENIA AUBI KG Type de publication A1,B1,B2 Langue de publication de
Related Type IC2
Ouverture de la phase nationale d'une demande PCT.

Si cette demande n'est pas visible dans l'onglet Phase nationale de la demande PCT, sa relation avec la demande PCT est identifiée à l'aide des informations de ses données bibliographiques, relatives au dépôt ou à la publication PCT ou régional(e).

Date de publication 10.12.2008
RU0002420644WINDOW OR DOOR WITH FURNITURE
Appl.Date 22.01.2007
N° de demande 2008141275/12 Type de publication C2
Related Type IC2
Ouverture de la phase nationale d'une demande PCT.

Si cette demande n'est pas visible dans l'onglet Phase nationale de la demande PCT, sa relation avec la demande PCT est identifiée à l'aide des informations de ses données bibliographiques, relatives au dépôt ou à la publication PCT ou régional(e).

Date de publication 10.06.2011
Appl.Date 22.01.2007
N° de demande PCT/EP2007/050590 Déposant OTTO, Erich Type de publication A Langue de publication de
Related Type IC1
Demande PCT à l'origine de la famille.
Date de publication 27.09.2007
WO/2007/107390FITTING FOR A WINDOW OR DOOR
Appl.Date 22.01.2007
N° de demande PCT/EP2007/050591 Déposant OTTO, Erich Type de publication A Langue de publication de
Related Type IC6
Relié par un champ de priorité.
Date de publication 27.09.2007