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1. WO2020161197 - ELÉMENT D'ISOLATION THERMIQUE ET ENSEMBLE COMPRENANT UN TEL ÉLÉMENT

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
01.10.2020Publication ultérieure du rapport de recherche internationale( (A3 40/2020))PDF (10p.)
13.08.2020Publication initiale sans ISR( (A2 33/2020))PDF (22p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
10.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (13p.)
03.06.2021Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (9p.)
31.08.2020Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (4p.)
17.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (6p.)
17.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (12p.)
13.08.2020Stratégie de recherchePDF (1p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
10.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
10.08.2021(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (10p.)
01.06.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
22.09.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
01.09.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
18.08.2020(ISA/212) Notification de la décision relative à la réserve ou de la déclaration selon laquelle la réserve est considérée comme n'ayant pas été présentéePDF (3p.)
13.08.2020(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
13.08.2020Document de prioritéPDF (31p.)
13.08.2020Lettre d'accompagnementPDF (1p.)
13.08.2020(ISA/206) Invitation à payer des taxes additionnelles et, le cas échéant, la taxe de réservePDF (11p.)
13.08.2020Journal de validationPDF (1p.)
13.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
13.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (22p.)
13.08.2020(RO/101) RequêtePDF (4p.)
13.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)