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1. WO2011055740 - PROCÉDÉ DE MESURE DE DISTRIBUTION D'ÉLASTICITÉ DE TISSU MOU ET DISPOSITIF DE MESURE DE DISTRIBUTION D'ÉLASTICITÉ DE TISSU MOU

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
26.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
12.05.2011Publication initiale avec ISR( (A1 19/2011))PDF (29p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
06.06.2012Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (4p.)
08.05.2012(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (4p.)
05.05.2012(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (3p.)
12.05.2011(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (2p.)
12.05.2011Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (2p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
12.06.2012(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
08.05.2012(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
28.02.2012(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
31.05.2011(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
12.05.2011Corps de la demande tel que déposéPDF (25p.)
12.05.2011Télécopie en sortiePDF (1p.)
12.05.2011(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
12.05.2011(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
12.05.2011Document de prioritéPDF (26p.)
12.05.2011(RO/101) RequêtePDF (5p.)
12.05.2011(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)