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1. WO2011056557 - SYSTÈME ET PROCÉDÉ POUR FOURNIR À UN TERMINAL UTILISATEUR DES INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES D'UN RÉSULTAT DE RECHERCHE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
23.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
12.05.2011Publication initiale sans ISR( (A2 19/2011))PDF (48p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
21.02.2012(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
09.06.2011(ISA/224) Communication pour des cas non prévus dans d'autres formulairesPDF (1p.)
17.05.2011(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
12.05.2011(RO/102) Notification relative au paiement des taxes prescritesPDF (2p.)
12.05.2011(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
12.05.2011(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
12.05.2011Corps de la demande tel que déposéPDF (48p.)
12.05.2011Feuilles de remplacement (règle 26)PDF (21p.)
12.05.2011(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
12.05.2011Correspondance du déposantPDF (1p.)
12.05.2011(RO/101) RequêtePDF (5p.)
12.05.2011(RO/106) Invitation à corriger des irrégularités dans la demande internationalePDF (4p.)
12.05.2011(RO/105) Notification du numéro de la demande internationale et de la date du dépôt internationalPDF (1p.)
12.05.2011Document de prioritéPDF (55p.)