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1. WO2007102444 - PROCÉDÉ DE PRODUCTION D'ÉLECTRODES DE DIAMANT

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
17.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
13.09.2007Publication initiale avec ISR( (A1 37/2007))PDF (53p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
09.09.2008(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (4p.)
07.09.2008(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (3p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
11.02.2014(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
13.09.2007Document de prioritéPDF (23p.)
13.09.2007(RO/101) RequêtePDF (5p.)