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1. WO2020160176 - MÉCANISMES POUR FAIRE CONVERGER LE RÉSEAU D'ACCÈS WI-FI AVEC LE RÉSEAU D'ACCÈS NOUVELLE RADIO (NR) 5G AU SEIN DU RÉSEAU D'ACCÈS RADIO

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
21.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
06.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 32/2020))PDF (112p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (10p.)
06.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (9p.)
06.08.2020Stratégie de recherchePDF (1p.)
06.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (6p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
25.05.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
27.08.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
06.08.2020Document de prioritéPDF (83p.)
06.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
06.08.2020(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
06.08.2020(RO/105) Notification du numéro de la demande internationale et de la date du dépôt internationalPDF (1p.)
06.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (106p.)
06.08.2020(ISA/206) Invitation à payer des taxes additionnelles et, le cas échéant, la taxe de réservePDF (10p.)
06.08.2020(RO/102) Notification relative au paiement des taxes prescritesPDF (2p.)
06.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
06.08.2020(RO/101) RequêtePDF (6p.)