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1. WO2008009169 - STRUCTURE D'ÉTANCHÉITÉ DE CONTENANT RENFERMANT DE LA CIRE DÉPILATOIRE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
19.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
24.01.2008Publication initiale avec ISR( (A1 04/2008))PDF (14p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
03.02.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
10.01.2009Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (4p.)
10.01.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
13.01.2009(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
24.01.2008(IB/306) Notification de l'enregistrement d'un changementPDF (1p.)
24.01.2008(RO/101) RequêtePDF (3p.)