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1. WO2020159371 - DISPOSITIF DE RÉCOLTE ET PROCÉDÉ DE RÉCOLTE DE FRUITS SUSPENDUS À UNE PLANTE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
06.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 32/2020))PDF (22p.)
06.08.2020DéclarationPDF (1p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)
06.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)
06.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)
06.08.2020Stratégie de recherchePDF (1p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
03.06.2021(IB/306) Notification de l'enregistrement d'un changementPDF (1p.)
25.05.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
27.08.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
06.08.2020Traduction du corps de la demande aux fins de la publication internationale (règle 12.4)PDF (14p.)
06.08.2020Journal de validationPDF (1p.)
06.08.2020Document de prioritéPDF (22p.)
06.08.2020(RO/157) Invitation à remettre une traduction de la demande internationale et, le cas échéant, à acquitter la taxe pour remise tardivePDF (1p.)
06.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
06.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
06.08.2020(RO/105) Notification du numéro de la demande internationale et de la date du dépôt internationalPDF (1p.)
06.08.2020Correspondance du déposantPDF (1p.)
06.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (20p.)
06.08.2020(RO/101) RequêtePDF (5p.)
06.08.2020(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)