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1. WO2009140231 - COMPOSITIONS D'HYDROCHLOROFLUORO-OLÉFINES

EP2280916COMPOSITIONS OF HYDROCHLOROFLUOROOLEFINS
Appl.Date 12.05.2009
N° de demande 09747315 Déposant ARKEMA INC Type de publication A2,A4,B1 Langue de publication en
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Date de publication 09.02.2011
US20110041529COMPOSITIONS OF HYDROCHLOROFLUOROOLEFINS
Appl.Date 12.05.2009
N° de demande 12990307 Déposant ARKEMA INC. Type de publication A1
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Date de publication 24.02.2011
CN102015595Compositions of hydrochlorofluoroolefins
Appl.Date 12.05.2009
N° de demande 200980116680.0 Déposant Arkema Inc. Type de publication A Langue de publication zh
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Date de publication 13.04.2011
CA2723125COMPOSITIONS OF HYDROCHLOROFLUOROOLEFINS
Appl.Date 12.05.2009
N° de demande 2723125 Déposant ARKEMA INC. Type de publication A1,C Langue de publication en
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Date de publication 19.11.2009
WO/2009/140231COMPOSITIONS OF HYDROCHLOROFLUOROOLEFINS
Appl.Date 12.05.2009
N° de demande PCT/US2009/043538 Déposant ABBAS, Laurent Type de publication A Langue de publication en
Related Type IC1
Demande PCT à l'origine de la famille.
Date de publication 19.11.2009
ES2726424Composiciones de hidroclorofluoroolefinas
Appl.Date 12.05.2009
N° de demande 09747315 Déposant ARKEMA INC. Type de publication T3
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Date de publication 04.10.2019
JP2011520028ヒドロクロロフルオロオレフィン類の組成物
Appl.Date 12.05.2009
N° de demande 2011509608 Déposant アーケマ・インコーポレイテッド Type de publication A,A5,B2 Langue de publication ja
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Ouverture de la phase nationale d'une demande PCT.

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Date de publication 14.07.2011
US20140057826Compositions of hydrochlorofluoroolefins
Appl.Date 21.02.2013
N° de demande 13772505 Déposant Arkema Inc. Type de publication A1,B2
Related Type IC4
Demande US liée à une autre demande US déjà incluse dans la famille.

La demande précédente est soit une division, une continuation, une réémission ou une republication de la dernière demande.

Date de publication 27.02.2014
JP2015187284COMPOSITIONS OF HYDROCHLOROFLUOROOLEFINS
Appl.Date 29.07.2015
N° de demande 2015149877 Déposant ARKEMA INC Type de publication A,B2 Langue de publication ja
Related Type IC6
Relié par un champ de priorité.
Date de publication 29.10.2015
US20160257867Compositions of hydrochlorofluoroolefins
Appl.Date 16.05.2016
N° de demande 15155251 Déposant Arkema Inc. Type de publication A1,B2
Related Type IC4
Demande US liée à une autre demande US déjà incluse dans la famille.

La demande précédente est soit une division, une continuation, une réémission ou une republication de la dernière demande.

Date de publication 08.09.2016