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1. WO2021038103 - APPAREIL ET PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'IMAGES À UTILISER DANS UN SYSTÈME DE MISE AU POINT AUTOMATIQUE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
17.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
04.03.2021Publication initiale avec ISR( (A1 09/2021))PDF (53p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
04.03.2021Stratégie de recherchePDF (1p.)
04.03.2021(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (4p.)
04.03.2021(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (10p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
23.03.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
04.03.2021(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
04.03.2021Corps de la demande tel que déposéPDF (49p.)
04.03.2021(RO/101) RequêtePDF (4p.)
04.03.2021Journal de validationPDF (1p.)
04.03.2021(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
04.03.2021Document de prioritéPDF (51p.)
04.03.2021(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)