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1. CN111406172 - VALE OF A HYDRAULIC CIRCUIT WITH CONSTANT PRESSURE DROP

FR3074554CLAPET DE CIRCUIT HYDRAULIQUE A PERTE DE CHARGE CONSTANTE
Appl.Date 05.12.2017
N° de demande 1761637 Déposant SAFRAN AIRCRAFT ENGINES Type de publication A1,B1
Inclusion Criteria IC5
Priorité unique au sein de la famille.
Date de publication 07.06.2019
CN111406172VALE OF A HYDRAULIC CIRCUIT WITH CONSTANT PRESSURE DROP
Appl.Date 03.12.2018
N° de demande 201880076851.0 Déposant SAFRAN AIRCRAFT ENGINES Type de publication A
Inclusion Criteria IC2
Ouverture de la phase nationale d'une demande PCT.

Si cette demande n'est pas visible dans l'onglet Phase nationale de la demande PCT, sa relation avec la demande PCT est identifiée à l'aide des informations de ses données bibliographiques, relatives au dépôt ou à la publication PCT ou régional(e).

Date de publication 10.07.2020
EP3701176VALE OF A HYDRAULIC CIRCUIT WITH CONSTANT PRESSURE DROP
Appl.Date 03.12.2018
N° de demande 18833449 Déposant SAFRAN AIRCRAFT ENGINES Type de publication A1 Langue de publication fr
Inclusion Criteria IC2
Ouverture de la phase nationale d'une demande PCT.

Si cette demande n'est pas visible dans l'onglet Phase nationale de la demande PCT, sa relation avec la demande PCT est identifiée à l'aide des informations de ses données bibliographiques, relatives au dépôt ou à la publication PCT ou régional(e).

Date de publication 02.09.2020
WO/2019/110901VALE OF A HYDRAULIC CIRCUIT WITH CONSTANT PRESSURE DROP
Appl.Date 03.12.2018
N° de demande PCT/FR2018/053080 Déposant SAFRAN AIRCRAFT ENGINES Type de publication A Langue de publication fr
Inclusion Criteria IC1
Demande PCT à l'origine de la famille.
Date de publication 13.06.2019
US20200386337VALE OF A HYDRAULIC CIRCUIT WITH CONSTANT PRESSURE DROP
Appl.Date 03.12.2018
N° de demande 16769480 Déposant SAFRAN AIRCRAFT ENGINES Type de publication A1
Inclusion Criteria IC6
Relié par un champ de priorité.
Date de publication 10.12.2020