Traitement en cours

Veuillez attendre...

Paramétrages

Paramétrages

Aller à Demande

1. WO2020161669 - SYSTEME DE REFROIDISSEMENT DE LA BOBINE FIXE D'UN MOTEUR INDUCTIF


Avertissement La version image (PDF) disponible dans PATENTSCOPE est la version officielle. Cette version HTML en ligne est fournie pour aider les utilisateurs. Malgré le grand soin apporté à la compilation pour assurer une représentation précise et exacte des données figurant sur le document/les images imprimés, des erreurs et/ou des omissions ne peuvent pas être exclues en raison des processus de transmission et de conversion de données et des limitations inhérentes aux processus de traduction (éventuellement) automatique utilisés. Les liens hypertexte suivis de ce symbole sont associés à des ressources externes qui ne sont pas contrôlées par l'OMPI. L'OMPI décline toute responsabilité concernant les points mentionnés ci-dessus.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/IB2020/050963 P3392PC00
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
06 février 2020 06 février 2019
Déposant
OLTRAMARE, MICHEL
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1a    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     H04R 9/02 (2006.01)i; H04R 9/04 (2006.01)n
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     H04R
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
US 5426707 A (WIJNKER EDDY L L [NL]) 20 juin 1995 (1995-06-20)
1,2,4-6,11-13
abrégé
colonne 4, ligne 52 - ligne 59
colonne 5, ligne 19 - ligne 22
figures 1-4,6
(2)
X
US 2016212543 A1 (KOCHENDOERFER FELIX [US] ET AL) 21 juillet 2016 (2016-07-21)
1,3,5,10-12
abrégé
alinéa [0028] - alinéa [0031]
figures 5-9
(3)
X
FR 3065134 A1 (CABASSE [FR]) 12 octobre 2018 (2018-10-12)
1,3,11,12
abrégé
revendications 1-4; figures 1,2
(4)
X
WO 2004017677 A2 (DIAMOND AUDIO TECHNOLOGY INC [US]) 26 février 2004 (2004-02-26)
1-4,6,11-13
abrégé
page 7, ligne 18 - ligne 20
figures 1-8
(5)
X
US 6865281 B1 (JORDAN JEFF B [US]) 08 mars 2005 (2005-03-08)
1,8,9,11,12
abrégé
colonne 4, ligne 56 - ligne 66
figure 8
(6)
X
US 2017099547 A1 (LÓPEZ CASTILLO JORGE ALEJANDRO [ES]) 06 avril 2017 (2017-04-06)
1,4,11-14
abrégé; figures 1-3
(7)
X
JP S5337411 A (MITSUBISHI ELECTRIC CORP) 06 avril 1978 (1978-04-06)
1,7,10-12
figures 1-4
(8)
A
WO 2005057755 A1 (ELECTROTECHNOLOGIES SELEM INC [CA]; CROS JEROME [CA] ET AL.) 23 juin 2005 (2005-06-23)
2,7-9
alinéa [0040]
alinéa [0071] - alinéa [0072]
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 5426707 A
20 juin 1995
EP 0574387 A1
JP H06501354 A
US 5426707 A
WO 9206569 A1
22 décembre 1993
10 février 1994
20 juin 1995
16 avril 1992
US 2016212543 A1
21 juillet 2016
AUCUN
FR 3065134 A1
12 octobre 2018
FR 3065134 A1
FR 3065135 A1
12 octobre 2018
12 octobre 2018
WO 2004017677 A2
26 février 2004
AU 2003262722 A1
TW 200425765 A
US 2004086144 A1
WO 2004017677 A2
03 mars 2004
16 novembre 2004
06 mai 2004
26 février 2004
US 6865281 B1
08 mars 2005
AUCUN
US 2017099547 A1
06 avril 2017
CN 106231509 A
CN 205912256 U
JP 2017069953 A
US 2017099547 A1
14 décembre 2016
25 janvier 2017
06 avril 2017
06 avril 2017
JP S5337411 A
06 avril 1978
AUCUN
WO 2005057755 A1
23 juin 2005
US 2008093950 A1
WO 2005057755 A1
24 avril 2008
23 juin 2005
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
29 avril 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
12 mai 2020
Fonctionnaire autorisé:
Fülöp, István
Top    Part 1: 1 2 3 4 5 6         Part 2: A B C D E