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1. WO2020221978 - GELLING LEGUMINOUS PROTEIN


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2020/050726 BCT200156AHG
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
29 avril 2020 29 avril 2019
Déposant
ROQUETTE FRERES
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no ____________
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     A23J 1/14 (2006.01)i; A23J 3/14 (2006.01)i; A23L 13/40 (2016.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     A23J; A23L
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data, BIOSIS

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
FR 2889416 A1 (ROQUETTE FRERES [FR]) 09 février 2007 (2007-02-09)
1-14
page 3, ligne 26 - page 4, ligne 8
page 6, lignes 19-26
page 13, ligne 14 - page 14, ligne 9
page 17, lignes 33-36
exemple 1; tableau I
(2)
X
WO 2011124862 A1 (ROQUETTE FRERES [FR]; DHALLEINE CLAIRE [FR]; PASSE DAMIEN [FR]) 13 octobre 2011 (2011-10-13)
1-14
page 2, lignes 17-20
page 3, lignes 14-19
page 5, lignes 15-24
page 19, lignes 7-13
exemples 1, 3; tableau I
(3)
X
JP S55131351 A (AJINOMOTO KK; NISSHIN FLOUR MILLING CO) 13 octobre 1980 (1980-10-13)
1,2,4-14
Exemple
(4)
X
US 4060203 A (EDWARDS RONALD ALEXANDER NIXON ET AL) 29 novembre 1977 (1977-11-29)
1-14
colonne 2, ligne 50 - colonne 3, ligne 60
(5)
X
LIU BOHUI ET AL, "Ball-milling changed the physicochemical properties of SPI and its cold-set gels", JOURNAL OF FOOD ENGINEERING, BARKING, ESSEX, GB,vol 195, 04 octobre 2016 (2016-10-04), page 158-165,
XP029805485
1,2,4-14
figures 2C, 4A, 4B
page 163, alinéas 3.9, 3.10
page 164, alinéa 4.
(6)
X
WO 0037485 A1 (UNIV MCGILL [CA]; ALLI INTEAZ [CA]; ABDOLGADER RAMADAN [CA]) 29 juin 2000 (2000-06-29)
1,2,4-6,12-14
page 1, lignes 6-9
page 2, ligne 15 - page 3, ligne 8
page 4, lignes 18-28
page 7, ligne 22 - page 8, ligne 4
(7)
Y
ISAO HAYAKAWA ET AL, "Microparticulation by Jet Mill Grinding of Protein Powders and Effects on Hydrophobicity", JOURNAL OF FOOD SCIENCE,vol 58, no. 5, 01 septembre 1993 (1993-09-01), page 1026-1029,
XP055678477
1-14
Microparticulation;page 1027, colonne de gauche
figure 3c
(8)
Y
SUN CHANCHAN ET AL, "Reduction of particle size based on superfine grinding: Effects on structure, rheological and gelling properties of whey protein concentrate", JOURNAL OF FOOD ENGINEERING,vol 186, octobre 2016 (2016-10), page 69-76,
XP055678355
1-14
4. Conclusions;page 74, colonne de droite
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
FR 2889416 A1
09 février 2007
AT 482625 T
CA 2617698 A1
EP 1909593 A1
ES 2353730 T3
FR 2889416 A1
US 2008226810 A1
WO 2007017572 A1
15 octobre 2010
15 février 2007
16 avril 2008
04 mars 2011
09 février 2007
18 septembre 2008
15 février 2007
WO 2011124862 A1
13 octobre 2011
CA 2794613 A1
CN 102858186 A
EP 2555634 A1
ES 2575088 T3
FR 2958501 A1
US 2013017310 A1
WO 2011124862 A1
13 octobre 2011
02 janvier 2013
13 février 2013
24 juin 2016
14 octobre 2011
17 janvier 2013
13 octobre 2011
JP S55131351 A
13 octobre 1980
AUCUN
US 4060203 A
29 novembre 1977
AUCUN
WO 0037485 A1
29 juin 2000
AU 1765000 A
US 6569484 B1
WO 0037485 A1
12 juillet 2000
27 mai 2003
29 juin 2000
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
26 août 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
16 septembre 2020
Fonctionnaire autorisé:
Vermeulen, Stéphane
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