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1. WO2020201650 - ELECTRODE FORMULATION FOR LI-ION BATTERY AND METHOD FOR PRODUCING AN ELECTRODE BY EXTRUSION AT LOW RESIDENCE TIME


Disclaimer The image version (PDF) available on PATENTSCOPE is the official version. This online html version is provided to assist users. Despite the great care taken in its compilation to ensure a precise and accurate representation of the data appearing on the printed document/images, errors and/or omissions cannot be excluded due to the data transmittal, conversion and inherent limitations of the (optional) machine translation processes used. Hyperlinks followed by this symbol , are to external resources that are not controlled by WIPO. WIPO disclaims all liability regarding the above points.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2020/050518 AM 4288-WO-PCT
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
12 mars 2020 29 mars 2019
Déposant
ARKEMA FRANCE
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
FORMULATION D'ÉLECTRODE POUR BATTERIE LI-ION ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'ÉLECTRODE PAR EXTRUSION A FAIBLE TEMPS DE SÉJOUR

5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     H01M 4/04 (2006.01)i; H01M 4/62 (2006.01)i; H01M 10/0525 (2010.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     H01M
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
FR 2949907 A1 (BATSCAP SA [FR]) 11 mars 2011 (2011-03-11)
1-14
figure 1; exemple 1
dernier paragraphe;page 9
page 10, ligne 1 - ligne 4
(2)
A
US 2011128666 A1 (DREVET HELENE [FR] ET AL) 02 juin 2011 (2011-06-02)
1-14
alinéas [0089], [0102], [0126]; revendications 1,25,27,31; figure 2
(3)
A
FR 2982866 A1 (ARKEMA FRANCE [FR]) 24 mai 2013 (2013-05-24)
1-14
revendications 1,2; exemple 2
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
FR 2949907 A1
11 mars 2011
CA 2772130 A1
CN 102484242 A
EP 2476153 A1
ES 2671055 T3
FR 2949907 A1
HU E038410 T2
JP 5832434 B2
JP 2013504846 A
KR 20120069714 A
PL 2476153 T3
US 2012202114 A1
WO 2011030058 A1
17 mars 2011
30 mai 2012
18 juillet 2012
04 juin 2018
11 mars 2011
29 octobre 2018
16 décembre 2015
07 février 2013
28 juin 2012
28 septembre 2018
09 août 2012
17 mars 2011
US 2011128666 A1
02 juin 2011
CA 2596385 A1
CN 101151693 A
EP 1844483 A1
ES 2661172 T3
FR 2881569 A1
JP 2008529310 A
KR 20070099686 A
PL 1844483 T3
US 2011128666 A1
US 2012262843 A1
WO 2006082172 A1
10 août 2006
26 mars 2008
17 octobre 2007
27 mars 2018
04 août 2006
31 juillet 2008
09 octobre 2007
29 juin 2018
02 juin 2011
18 octobre 2012
10 août 2006
FR 2982866 A1
24 mai 2013
CA 2853397 A1
CN 104053709 A
EP 2780401 A1
FR 2982866 A1
HU E037415 T2
JP 2015504577 A
KR 20140095562 A
KR 20190104630 A
PL 2780401 T3
RU 2014124688 A
US 2014319429 A1
US 2019006059 A1
WO 2013072646 A1
23 mai 2013
17 septembre 2014
24 septembre 2014
24 mai 2013
28 août 2018
12 février 2015
01 août 2014
10 septembre 2019
31 juillet 2018
27 décembre 2015
30 octobre 2014
03 janvier 2019
23 mai 2013
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
14 juillet 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
28 juillet 2020
Fonctionnaire autorisé:
Letilly, Marika
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