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1. WO2020200694 - DRIVE TRACKS AND SOLAR PANEL CLEANING ROBOT COMPRISING SUCH TRACKS


Disclaimer The image version (PDF) available on PATENTSCOPE is the official version. This online html version is provided to assist users. Despite the great care taken in its compilation to ensure a precise and accurate representation of the data appearing on the printed document/images, errors and/or omissions cannot be excluded due to the data transmittal, conversion and inherent limitations of the (optional) machine translation processes used. Hyperlinks followed by this symbol , are to external resources that are not controlled by WIPO. WIPO disclaims all liability regarding the above points.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2020/056736 P-FALL-011WO
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
12 mars 2020 29 mars 2019
Déposant
SOLARCLEANO S.A R.L.
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     B62D 55/075 (2006.01)i; B62D 55/253 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     B62D
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
A
WO 2014005495 A1 (CHONGQING NENGMA TECHNOLOGY CO LTD [CN]) 09 janvier 2014 (2014-01-09)
1-16
abrégé; figures 1-6
(2)
A
WO 2019024739 A1 (GUANGDONG INST INTELLIGENT MFG [CN]) 07 février 2019 (2019-02-07)
1-16
abrégé; figures 1-2
(3)
A
US 4378133 A (TRAUTWEIN WOLFGANG) 29 mars 1983 (1983-03-29)
1,12
abrégé; figure 8
(4)
A
US 2011240382 A1 (GETTINGS NATHAN D [US] ET AL) 06 octobre 2011 (2011-10-06)
1,12
revendications 1-14; figure 4
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
WO 2014005495 A1
09 janvier 2014
CN 103523104 A
EP 2868555 A1
RU 2014154133 A
US 2015336624 A1
WO 2014005495 A1
22 janvier 2014
06 mai 2015
20 juillet 2016
26 novembre 2015
09 janvier 2014
WO 2019024739 A1
07 février 2019
CN 208085842 U
WO 2019024739 A1
13 novembre 2018
07 février 2019
US 4378133 A
29 mars 1983
AUCUN
US 2011240382 A1
06 octobre 2011
CN 102947145 A
EP 2555954 A1
JP 5247952 B2
JP 2013147247 A
JP 2013523527 A
KR 20120130791 A
TW 201204586 A
US 2011240382 A1
US 2011240383 A1
US 2012152626 A1
US 2012152627 A1
US 2012175173 A1
US 2013306385 A1
US 2016083025 A1
WO 2011126582 A1
27 février 2013
13 février 2013
24 juillet 2013
01 août 2013
17 juin 2013
03 décembre 2012
01 février 2012
06 octobre 2011
06 octobre 2011
21 juin 2012
21 juin 2012
12 juillet 2012
21 novembre 2013
24 mars 2016
13 octobre 2011
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
01 juin 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
16 juin 2020
Fonctionnaire autorisé:
Szaip, András
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