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1. WO2020115417 - COMPACT SMART ELECTRIC MOTOR


Disclaimer The image version (PDF) available on PATENTSCOPE is the official version. This online html version is provided to assist users. Despite the great care taken in its compilation to ensure a precise and accurate representation of the data appearing on the printed document/images, errors and/or omissions cannot be excluded due to the data transmittal, conversion and inherent limitations of the (optional) machine translation processes used. Hyperlinks followed by this symbol , are to external resources that are not controlled by WIPO. WIPO disclaims all liability regarding the above points.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2019/052895 1H275690EH83OPS
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
02 décembre 2019 05 décembre 2018
Déposant
SAFRAN ELECTRICAL & POWER
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     2    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     H02K 5/18 (2006.01)i; H02K 9/06 (2006.01)i; H02K 9/14 (2006.01)i; H02K 11/02 (2016.01)i; H02K 11/33 (2016.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     H02K
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
US 2010327678 A1 (YAMASAKI MASASHI [JP] ET AL) 30 décembre 2010 (2010-12-30)
1-14
alinéas [0039] - [0055]; figures 5,6
(2)
A
US 5500563 A (KAWAGUCHI KENJI [JP] ET AL) 19 mars 1996 (1996-03-19)
1-3,5,6
colonne 3; figure 3
(3)
A
US 2013285513 A1 (TANI NAOKI [JP] ET AL) 31 octobre 2013 (2013-10-31)
1
abrégé; figure 8
(4)
A
WO 2005043720 A1 (CMG TECHNOLOGY PTY LTD [AU]; EKTESABI MEHRAN [AU] ET AL.) 12 mai 2005 (2005-05-12)
4
abrégé; figures 1,2
(5)
A
JP S5545677 U (.) 25 mars 1980 (1980-03-25)
4
abrégé; figure 1
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 2010327678 A1
30 décembre 2010
DE 102010017514 A1
JP 4811749 B2
JP 2011010409 A
US 2010327678 A1
13 janvier 2011
09 novembre 2011
13 janvier 2011
30 décembre 2010
US 5500563 A
19 mars 1996
CN 1098563 A
DE 69400534 D1
DE 69400534 T2
EP 0615332 A1
ES 2094577 T3
JP 2553624 Y2
JP H0670469 U
TW 333381 U
US 5500563 A
08 février 1995
24 octobre 1996
06 mars 1997
14 septembre 1994
16 janvier 1997
12 novembre 1997
30 septembre 1994
01 juin 1998
19 mars 1996
US 2013285513 A1
31 octobre 2013
CN 103379809 A
EP 2658100 A2
JP 2013243337 A
US 2013285513 A1
30 octobre 2013
30 octobre 2013
05 décembre 2013
31 octobre 2013
WO 2005043720 A1
12 mai 2005
AU 2003259599 A1
WO 2005043720 A1
19 mai 2005
12 mai 2005
JP S5545677 U
25 mars 1980
AUCUN
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
10 février 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
18 février 2020
Fonctionnaire autorisé:
Espinós Iglesias, E
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