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1. WO2020115373 - TURBOMACHINE ROTOR HAVING A DAMPING NUT


Disclaimer The image version (PDF) available on PATENTSCOPE is the official version. This online html version is provided to assist users. Despite the great care taken in its compilation to ensure a precise and accurate representation of the data appearing on the printed document/images, errors and/or omissions cannot be excluded due to the data transmittal, conversion and inherent limitations of the (optional) machine translation processes used. Hyperlinks followed by this symbol , are to external resources that are not controlled by WIPO. WIPO disclaims all liability regarding the above points.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2019/000197 B13621WO-MRT
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
03 décembre 2019 07 décembre 2018
Déposant
SAFRAN HELICOPTER ENGINES
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
ROTOR DE TURBOMACHINE AVEC ÉCROU D'AMORTISSEMENT

5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.

L'invention concerne un rotor (1) de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comporte une partie filetée ou taraudée (6) et un écrou d'amortissement (8) vissé sur la partie filetée ou taraudée de façon à autoriser un frottement des filets (9) de l'écrou et de la partie filetée ou taraudée les uns par rapport aux autres en cas de vibration du rotor (1). L'écrou (8) comporte une butée (10) apte à venir axialement en appui sur une butée complémentaire (5) de la partie filetée ou taraudée.


6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     F01D 5/02 (2006.01)i; F01D 5/10 (2006.01)i; F16D 1/06 (2006.01)i; F16F 15/00 (2006.01)i; F16F 7/00 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     F01D; F04D; F16D; F16F
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
Y
US 7510380 B2 (HONEYWELL INT INC [US]) 31 mars 2009 (2009-03-31)
1,3,9,10
figures 1B,2A,5,10,11
(2)
Y
FR 2633023 A1 (SNECMA [FR]) 22 décembre 1989 (1989-12-22)
1,3,9,10
pages 4,5; figures 1-6
(3)
Y
US 4973221 A (ANDERSON BERNARD J [US] ET AL) 27 novembre 1990 (1990-11-27)
1-3,6-10
colonnes 4,5; figure 2
(4)
Y
FR 3033890 A1 (SNECMA [FR]) 23 septembre 2016 (2016-09-23)
1,3,6-10
alinéas [0028] - [0031]; figures 1-6
(5)
Y
US 2014050564 A1 (HAGAN BENJAMIN F [US] ET AL) 20 février 2014 (2014-02-20)
4,5
alinéas [0054] - [0056]; figures 3,4
(6)
Y
DE 102014001061 A1 (LUCAS AUTOMOTIVE GMBH [DE]) 30 juillet 2015 (2015-07-30)
1,3,9,10
figures 1-3
(7)
Y
US 5931051 A (OTT VERN D [US]) 03 août 1999 (1999-08-03)
1,3-5,9,10
figures 1-14
(8)
Y
US 6024615 A (EICHINGER CHARLES H [US]) 15 février 2000 (2000-02-15)
1,4,5,9,10
figure 4
(9)
X
US 2012020774 A1 (BART JACQUES RENE [FR] ET AL) 26 janvier 2012 (2012-01-26)
1-3,6,7,9,10
Y
figures 1-3
2,4,5,8
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 7510380 B2
31 mars 2009
AUCUN
FR 2633023 A1
22 décembre 1989
AUCUN
US 4973221 A
27 novembre 1990
CA 2012243 A1
DE 4011377 A1
FR 2645907 A1
GB 2233394 A
IT 1240296 B
JP 2572475 B2
JP H02286802 A
US 4973221 A
17 octobre 1990
25 octobre 1990
19 octobre 1990
09 janvier 1991
07 décembre 1993
16 janvier 1997
27 novembre 1990
27 novembre 1990
FR 3033890 A1
23 septembre 2016
AUCUN
US 2014050564 A1
20 février 2014
EP 2885507 A2
US 2014050564 A1
WO 2014058505 A2
24 juin 2015
20 février 2014
17 avril 2014
DE 102014001061 A1
30 juillet 2015
CN 105960542 A
DE 102014001061 A1
EP 3099956 A1
US 2016341268 A1
WO 2015113693 A1
21 septembre 2016
30 juillet 2015
07 décembre 2016
24 novembre 2016
06 août 2015
US 5931051 A
03 août 1999
AUCUN
US 6024615 A
15 février 2000
AUCUN
US 2012020774 A1
26 janvier 2012
FR 2963062 A1
US 2012020774 A1
27 janvier 2012
26 janvier 2012
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
24 février 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
09 mars 2020
Fonctionnaire autorisé:
Koch, Rafael
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