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1. WO2020109185 - CONTROL METHOD AND ASSOCIATED CONTROL SYSTEM


Disclaimer The image version (PDF) available on PATENTSCOPE is the official version. This online html version is provided to assist users. Despite the great care taken in its compilation to ensure a precise and accurate representation of the data appearing on the printed document/images, errors and/or omissions cannot be excluded due to the data transmittal, conversion and inherent limitations of the (optional) machine translation processes used. Hyperlinks followed by this symbol , are to external resources that are not controlled by WIPO. WIPO disclaims all liability regarding the above points.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2019/082319 7795/00/SK
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
22 novembre 2019 30 novembre 2018
Déposant
IFP ENERGIES NOUVELLES
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     H02P 23/00 (2016.01)i; H02P 6/10 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     H02P
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
FR 2994355 A1 (RENAULT SA [FR]) 07 février 2014 (2014-02-07)
1,2,10
Y
le document en entier
3-9,11
(2)
X
WO 03084049 A1 (TURBOCOR INC [CA]; LIN HUAI [CA]) 09 octobre 2003 (2003-10-09)
1,10
le document en entier
(3)
X
EP 1868288 A1 (ABB OY [FI]) 19 décembre 2007 (2007-12-19)
1,10
le document en entier
(4)
X
US 2016359442 A1 (ZHAO TAO [SG] ET AL) 08 décembre 2016 (2016-12-08)
1,10
alinéa [0110]; figure 1
(5)
X
FR 3012270 A1 (RENAULT SA [FR]) 24 avril 2015 (2015-04-24)
1,10
Y
le document en entier
3-9,11
(6)
A
FR 3051296 A1 (IFP ENERGIES NOW [FR]; MAVEL SRL [IT]) 17 novembre 2017 (2017-11-17)
1-11
cité dans la demande
le document en entier
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
FR 2994355 A1
07 février 2014
BR 112015002624 A2
CN 104541446 A
EP 2880756 A2
ES 2638942 T3
FR 2994355 A1
JP 6257624 B2
JP 2015526057 A
KR 20150041643 A
RU 2015107757 A
US 2015222214 A1
WO 2014023888 A2
04 juillet 2017
22 avril 2015
10 juin 2015
24 octobre 2017
07 février 2014
10 janvier 2018
07 septembre 2015
16 avril 2015
27 septembre 2016
06 août 2015
13 février 2014
WO 03084049 A1
09 octobre 2003
AU 2003213954 A1
BR 0308711 A
CA 2379732 A1
CN 1647360 A
EP 1493225 A1
ES 2405929 T3
JP 2005522171 A
KR 20040111469 A
US 2005174089 A1
WO 03084049 A1
13 octobre 2003
04 janvier 2005
02 octobre 2003
27 juillet 2005
05 janvier 2005
04 juin 2013
21 juillet 2005
31 décembre 2004
11 août 2005
09 octobre 2003
EP 1868288 A1
19 décembre 2007
AT 445930 T
EP 1868288 A1
US 2008030162 A1
15 octobre 2009
19 décembre 2007
07 février 2008
US 2016359442 A1
08 décembre 2016
CN 104682811 A
JP 5869040 B2
JP 2014239637 A
KR 20140133782 A
US 2014333241 A1
US 2016359442 A1
03 juin 2015
24 février 2016
18 décembre 2014
20 novembre 2014
13 novembre 2014
08 décembre 2016
FR 3012270 A1
24 avril 2015
AUCUN
FR 3051296 A1
17 novembre 2017
CN 107370263 A
CN 206865247 U
EP 3455927 A1
FR 3051296 A1
JP 2019519184 A
US 2019149015 A1
WO 2017194254 A1
21 novembre 2017
09 janvier 2018
20 mars 2019
17 novembre 2017
04 juillet 2019
16 mai 2019
16 novembre 2017
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
09 janvier 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
22 janvier 2020
Fonctionnaire autorisé:
Fraïssé, Stéphane
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