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1. WO2020109037 - LIGHTING DEVICE


Disclaimer The image version (PDF) available on PATENTSCOPE is the official version. This online html version is provided to assist users. Despite the great care taken in its compilation to ensure a precise and accurate representation of the data appearing on the printed document/images, errors and/or omissions cannot be excluded due to the data transmittal, conversion and inherent limitations of the (optional) machine translation processes used. Hyperlinks followed by this symbol , are to external resources that are not controlled by WIPO. WIPO disclaims all liability regarding the above points.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2019/081538 2018P00521WO
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
15 novembre 2019 30 novembre 2018
Déposant
VALEO VISION BELGIQUE
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     F21S 43/19 (2018.01)i; F21S 43/14 (2018.01)i; F21S 43/237 (2018.01)i; F21S 43/247 (2018.01)i; F21S 43/27 (2018.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     F21S
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
JP 2017134895 A (STANLEY ELECTRIC CO LTD) 03 août 2017 (2017-08-03)
1-9
alinéas [0027], [0043]; figures 3,4,6,7,8
(2)
X
WO 2016040971 A1 (ZIZALA LICHTSYSTEME GMBH [AT]) 24 mars 2016 (2016-03-24)
1-9
page 7, ligne 3; figures 5,7,10,12
(3)
X
JP 2017041369 A (KOITO MFG CO LTD) 23 février 2017 (2017-02-23)
1-9
alinéa [0021]; figures 1,2,4,6,7,9
(4)
X
JP 2016009606 A (STANLEY ELECTRIC CO LTD) 18 janvier 2016 (2016-01-18)
1-9
alinéa [0006]; figures 1-4
(5)
X
US 2004052089 A1 (COTO KAZUHIRO [CA] ET AL) 18 mars 2004 (2004-03-18)
1-9
alinéas [0035], [0048], [0052]; figure 7
(6)
X
DE 112015002499 T5 (SHANGHAI KOITO AUTOMOTIVE LAMP [CN]) 23 février 2017 (2017-02-23)
1-9
figure 3
(7)
X
FR 3063048 A1 (VALEO VISION [FR]) 24 août 2018 (2018-08-24)
1-9
page 8, ligne 13 - page 9, ligne 4; figure 2
(8)
A
WO 2017168061 A1 (PSA AUTOMOBILES SA [FR]) 05 octobre 2017 (2017-10-05)
1-9
le document en entier
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
JP 2017134895 A
03 août 2017
AUCUN
WO 2016040971 A1
24 mars 2016
AT 516170 A4
CN 106716006 A
EP 3194210 A1
ES 2732554 T3
JP 6336212 B2
JP 2017528901 A
US 2017261168 A1
WO 2016040971 A1
15 mars 2016
24 mai 2017
26 juillet 2017
25 novembre 2019
06 juin 2018
28 septembre 2017
14 septembre 2017
24 mars 2016
JP 2017041369 A
23 février 2017
AUCUN
JP 2016009606 A
18 janvier 2016
AUCUN
US 2004052089 A1
18 mars 2004
AU 2003272584 A1
CA 2499271 A1
CN 1688908 A
EP 1540389 A2
JP 4321819 B2
JP 2005539361 A
KR 20050043974 A
US 2004052089 A1
WO 2004027469 A2
08 avril 2004
01 avril 2004
26 octobre 2005
15 juin 2005
26 août 2009
22 décembre 2005
11 mai 2005
18 mars 2004
01 avril 2004
DE 112015002499 T5
23 février 2017
DE 112015002486 T5
DE 112015002499 T5
US 2017080847 A1
US 2017122532 A1
WO 2015180546 A1
WO 2015180547 A1
02 mars 2017
23 février 2017
23 mars 2017
04 mai 2017
03 décembre 2015
03 décembre 2015
FR 3063048 A1
24 août 2018
AUCUN
WO 2017168061 A1
05 octobre 2017
CN 108884977 A
EP 3436741 A1
FR 3049686 A1
WO 2017168061 A1
23 novembre 2018
06 février 2019
06 octobre 2017
05 octobre 2017
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
04 février 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
14 février 2020
Fonctionnaire autorisé:
Guénon, Sylvain
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