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1. WO2019058061 - REMOTE HEARING TEST SYSTEM AND ASSOCIATED METHODS FOR ESTABLISHING AN AUDITORY PROFILE AND ADJUSTING HEARING AIDS USING SUCH A SYSTEM


Disclaimer The image version (PDF) available on PATENTSCOPE is the official version. This online html version is provided to assist users. Despite the great care taken in its compilation to ensure a precise and accurate representation of the data appearing on the printed document/images, errors and/or omissions cannot be excluded due to the data transmittal, conversion and inherent limitations of the (optional) machine translation processes used. Hyperlinks followed by this symbol , are to external resources that are not controlled by WIPO. WIPO disclaims all liability regarding the above points.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2018/052298 FHS3 PCT
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
21 septembre 2018 21 septembre 2017
Déposant
FRANCE HEARING SYSTEMS
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     H04R 25/00 (2006.01)i; A61B 5/12 (2006.01)i; A61B 5/00 (2006.01)i; A61B 1/227 (2006.01)n
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     H04R; A61B
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
US 2010305469 A1 (CABALLERO CATOIRA JOSE BENITO [ES]) 02 décembre 2010 (2010-12-02)
1,3,5,6,11
Y
A
alinéa [0014] - alinéa [0040]
7-10,12
2,4
(2)
Y
US 2004073136 A1 (THORNTON AARON [US] ET AL) 15 avril 2004 (2004-04-15)
8-10,12
alinéa [0034] - alinéa [0038]
(3)
Y
MATTHEW A. BROMWICH ET AL, "Active Noise Reduction Audiometry: A Prospective Analysis of a New Approach to Noise Management in Audiometric Testing", THE LARYNGOSCOPE,vol 118, no. 1, 01 janvier 2008 (2008-01-01), page 104-109,
XP055099710
7
Introduction
(4)
A
US 2005059904 A1 (CHALUPPER JOSEF [DE] ET AL) 17 mars 2005 (2005-03-17)
6,8-10,12
alinéa [0006] - alinéa [0021]; figure 1
(5)
A
CN 101442699 A (MINGZHANSHENGYI TECHNOLOGY CO [CN]) 27 mai 2009 (2009-05-27)
6,8-10,12
le document en entier
(6)
A
US 2017071534 A1 (ZHAO YONG D [US] ET AL) 16 mars 2017 (2017-03-16)
2,4
alinéa [0056]
(7)
A
WO 0042816 A1 (SONIC INNOVATIONS [US]) 20 juillet 2000 (2000-07-20)
2-4
abrégé; figures 2, 6
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 2010305469 A1
02 décembre 2010
EP 2269508 A1
ES 2328775 A1
US 2010305469 A1
WO 2009053517 A1
05 janvier 2011
17 novembre 2009
02 décembre 2010
30 avril 2009
US 2004073136 A1
15 avril 2004
AT 481031 T
AT 537751 T
AU 2003231811 A1
AU 2003241575 A1
CN 1662175 A
CN 1665445 A
EP 1509130 A2
EP 1511417 A1
JP 2005527289 A
JP 2006510391 A
US 2004006283 A1
US 2004039299 A1
US 2004068200 A1
US 2004071295 A1
US 2004071296 A1
US 2004073134 A1
US 2004073135 A1
US 2004073136 A1
US 2004097826 A1
US 2010217149 A1
WO 03099113 A1
WO 03099121 A2
15 octobre 2010
15 janvier 2012
12 décembre 2003
12 décembre 2003
31 août 2005
07 septembre 2005
02 mars 2005
09 mars 2005
15 septembre 2005
30 mars 2006
08 janvier 2004
26 février 2004
08 avril 2004
15 avril 2004
15 avril 2004
15 avril 2004
15 avril 2004
15 avril 2004
20 mai 2004
26 août 2010
04 décembre 2003
04 décembre 2003
US 2005059904 A1
17 mars 2005
AT 419790 T
DE 10343007 A1
EP 1516584 A1
US 2005059904 A1
15 janvier 2009
21 avril 2005
23 mars 2005
17 mars 2005
CN 101442699 A
27 mai 2009
AUCUN
US 2017071534 A1
16 mars 2017
AUCUN
WO 0042816 A1
20 juillet 2000
AU 2412600 A
EP 1151633 A1
WO 0042816 A1
01 août 2000
07 novembre 2001
20 juillet 2000
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
30 janvier 2019
Date d'expédition du rapport de recherche:
12 février 2019
Fonctionnaire autorisé:
Joder, Cyril
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