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1. (WO2019030443) COMPOSITION MADE FROM POLYOL(S) AND STEROL(S) FOR USE IN THE AGRICULTURAL FIELD



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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2018/051932 E198-B-55237 PCT
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
26 juillet 2018 07 août 2017
Déposant
ELICIT PLANT
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
L’administration chargée de la recherche internationale a trouvé plusieurs inventions dans la demande internationale, à savoir :
1. revendications: 1, 19, 20(complètement); 7-18(en partie)
Utilisation d'au moins un tensioactif non ionique dérivé de polyols et un stérol pour favoriser l'allongement des racines principales et la multiplication et l'allongement des racines secondaires ; composition comprenant le stéarate de saccharose et le béta-sitostérol.
2. revendications: 2(complètement); 7-18(en partie)
Utilisation d'au moins un tensioactif non ionique dérivé de polyols et un stérol pour favoriser la floraison.
3. revendications: 3(complètement); 7-18(en partie)
Utilisation d'au moins un tensioactif non ionique dérivé de polyols et un stérol pour lutter contre le stress abiotique, en particulier la déperdition d'eau stomatique.
4. revendications: 4, 5(complètement); 7-18(en partie)
Utilisation d'au moins un tensioactif non ionique dérivé de polyols et un stérol pour stimuler des mécanismes de défense naturelle contre un stress biotique.
5. revendications: 6(complètement); 7-18(en partie)
Utilisation d'au moins un tensioactif non ionique dérivé de polyols et un stérol comme adjuvant d'une solution contenant un produit actif vis-à-vis de la plante.
1.
Comme toutes les taxes additionnelles exigées ont été payées dans les délais par le déposant, le présent rapport de recherche internationale porte sur toutes les revendications pouvant faire l’objet d’une recherche.
2.
Comme toutes les revendications qui se prêtent à la recherche ont pu faire l’objet de cette recherche sans effort particulier justifiant des taxes additionnelles, l’administration chargée de la recherche internationale n’a sollicité le paiement d’aucunes taxes de cette nature.
3.
Comme une partie seulement des taxes additionnelles demandées a été payée dans les délais par le déposant, le présent rapport de recherche internationale ne porte que sur les revendications pour lesquelles les taxes ont été payées, à savoir les revendications nos :
4.
Aucunes taxes additionnelles demandées n’ont été payées dans les délais par le déposant. En conséquence, le présent rapport de recherche internationale ne porte que sur l’invention mentionnée en premier lieu dans les revendications; elle est couverte par les revendications nos : 1, 19, 20(complètement); 7-18(en partie)
Remarque quant à la réserve
Les taxes additionnelles étaient accompagnées d’une réserve de la part du déposant et, le cas échéant, du paiement de la taxe de réserve.
Les taxes additionnelles étaient accompagnées d’une réserve de la part du déposant mais la taxe de réserve n’a pas été payée dans le délai prescrit dans l’invitation.
Le paiement des taxes additionnelles n’était assorti d’aucune réserve.
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     3    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     A01N 45/00 (2006.01)i; A01N 43/16 (2006.01)i; A01P 21/00 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     A01N
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data, CHEM ABS Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
A
EP 0200371 A1 (MINI AGRICULTURE & FISHERIES [JP]; AJINOMOTO KK [JP]) 05 novembre 1986 (1986-11-05)
1,7-20
pages 7-9; exemples 2, 3
(2)
X
WO 0217892 A2 (NOVARTIS NUTRITION AG [CH]; AURIOU NICOLAS [CH]) 07 mars 2002 (2002-03-07)
19,20
Y
pages 12-16; exemples 1-3
19,20
(3)
X
EP 0289636 A1 (ASAHI DENKA KOGYO KK [JP]; AJINOMOTO KK [JP]) 09 novembre 1988 (1988-11-09)
19,20
Y
page 4 - page 5; exemples 1-5
19,20
revendications 1-10
(4)
Y
JP S5157556 A (DAI ICHI KOGYO SEIYAKU CO LTD; GURIIN SHOKAI KK; NAKANISHI YOSHITSUGU) 20 mai 1976 (1976-05-20)
1,7-20
abrégé
(5)
Y
Jan Kopewicz, "Influence of steroids on the growth of the dwarf pea", 31 mai 1969 (1969-05-31), page 287,
Retrouvé de :
URL:https://link.springer.com/content/pdf/10.1007/BF00633945.pdf
XP055510430
[Extrait le  2018-09-27]
1,7-20
tableau 1
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
EP 0200371 A1
05 novembre 1986
EP 0200371 A1
JP H055802 B2
JP S61251601 A
US 4789398 A
05 novembre 1986
25 janvier 1993
08 novembre 1986
06 décembre 1988
WO 0217892 A2
07 mars 2002
AT 345783 T
AU 1386802 A
BR 0113621 A
CA 2419249 A1
DE 60124738 T2
DK 1315482 T3
EP 1315482 A2
EP 1749520 A1
ES 2277952 T3
HU 0300878 A2
JP 2004507492 A
MX PA03001831 A
PL 359704 A1
PT 1315482 E
WO 0217892 A2
ZA 200301097 B
15 décembre 2006
13 mars 2002
22 juillet 2003
07 mars 2002
13 septembre 2007
02 avril 2007
04 juin 2003
07 février 2007
01 août 2007
29 septembre 2003
11 mars 2004
04 juin 2003
06 septembre 2004
28 février 2007
07 mars 2002
21 avril 2004
EP 0289636 A1
09 novembre 1988
EP 0289636 A1
JP S62186936 A
09 novembre 1988
15 août 1987
JP S5157556 A
20 mai 1976
JP S5157556 A
JP S5724764 B2
20 mai 1976
26 mai 1982
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
12 octobre 2018
Date d'expédition du rapport de recherche:
14 décembre 2018
Fonctionnaire autorisé:
Davies, Maxwell
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