Some content of this application is unavailable at the moment.
If this situation persist, please contact us atFeedback&Contact
1. (WO2019030096) FORMULATION CONTAINING AN ASSOCIATIVE POLYMER



Disclaimer The image version (PDF) available on PATENTSCOPE is the official version. This online html version is provided to assist users. Despite the great care taken in its compilation to ensure a precise and accurate representation of the data appearing on the printed document/images, errors and/or omissions cannot be excluded due to the data transmittal, conversion and inherent limitations of the (optional) machine translation processes used. Hyperlinks followed by this symbol , are to external resources that are not controlled by WIPO. WIPO disclaims all liability regarding the above points.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2018/070938 R 2017/053
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
02 août 2018 09 août 2017
Déposant
RHODIA OPERATIONS
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no ____________
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     C08K 5/04 (2006.01)i; C08K 5/17 (2006.01)i; B01F 17/00 (2006.01)i; A61L 15/48 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     C08K; B01F; A61L
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data, CHEM ABS Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
WO 2016034743 A1 (RHODIA OPERATIONS [FR]) 10 mars 2016 (2016-03-10)
1-15
page 18, ligne 8 - ligne 11; revendications; exemples
(2)
A
EP 2851377 A1 (SYNTHOMER DEUTSCHLAND GMBH [DE]; MAX PLANCK GES ZUR FÖRDERUNG DER WISS) 25 mars 2015 (2015-03-25)
1-15
le document en entier
(3)
A
FR 2531093 A1 (RHONE POULENC SPEC CHIM [FR]) 03 février 1984 (1984-02-03)
1-15
le document en entier
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
WO 2016034743 A1
10 mars 2016
CA 2953048 A1
CN 106661232 A
EP 3189094 A1
FR 3025520 A1
US 2017298269 A1
WO 2016034743 A1
10 mars 2016
10 mai 2017
12 juillet 2017
11 mars 2016
19 octobre 2017
10 mars 2016
EP 2851377 A1
25 mars 2015
EP 2851377 A1
TW 201516063 A
WO 2015040043 A1
25 mars 2015
01 mai 2015
26 mars 2015
FR 2531093 A1
03 février 1984
CA 1213685 A
DE 3368428 D1
EP 0102269 A1
FR 2531093 A1
HU 198518 B
NO 832749 A
RO 88130 B
SU 1382403 A3
US 4525515 A
04 novembre 1986
29 janvier 1987
07 mars 1984
03 février 1984
30 octobre 1989
31 janvier 1984
31 octobre 1985
15 mars 1988
25 juin 1985
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
28 septembre 2018
Date d'expédition du rapport de recherche:
12 octobre 2018
Fonctionnaire autorisé:
Iraegui Retolaza, E
Top    Part 1: 1 2 3 4 5 6         Part 2: A B C D E