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1. (WO2018041990) FIBROUS STRUCTURE AND 3D PREFORM FOR A COMPOSITE PART



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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2017/071945 BET 17L2722
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
01 septembre 2017 02 septembre 2016
Déposant
PORCHER INDUSTRIES
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.

La préforme en structure fibreuse 3D comprend au moins 3 couches (1, 2) de fils de trame et/ou de chaîne, la structure étant tissée en une seule pièce par tissage multicouche entre une pluralité de couches de fils de chaîne et une pluralité de couches de fils de trame. Elle comprend une distribution ou répartition de points d'intersection fils de chaîne et fils de trame liés par du polymère, prédéterminée. Le polymère représente une masse inférieure ou égale à environ 10%. La préforme comporte au moins une partie thermoformée dans laquelle les fils de chaîne et les fils de trame sont liés à leurs intersections par du polymère là où l'un au moins des fils de chaîne et/ou de trame porte du polymère.


6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     2    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     B29B 11/16 (2006.01)i; B29K 307/04 (2006.01)n
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     B29B; B29K
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
Y
DE 102014213320 A1 (HENKEL AG & CO KGAA [DE]) 12 novembre 2015 (2015-11-12)
1-14
alinéas [0004], [0005], [0006], [0024], [0026], [0028], [0032], [0035]
(2)
Y
CAMPBELL F C ED - CAMPBELL FLAKE C, "Manufacturing processes for advanced composites", 01 janvier 2004 (2004-01-01), MANUFACTURING PROCESSES FOR ADVANCED COMPOSITES, ELSEVIER ADVANCED TECHNOLOGY, OXFORD, GB, PAGE(S) 304 - 356,
XP002580602
ISBN: 9781856174152
1-14
alinéas [09.2], [09.3], [09.4], [9.13]
figure 4
(3)
Y
US 2014175709 A1 (BLACKBURN ROBERT [GB] ET AL) 26 juin 2014 (2014-06-26)
1-14
alinéas [0005], [0011], [0017], [0018]
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
DE 102014213320 A1
12 novembre 2015
AUCUN
US 2014175709 A1
26 juin 2014
AU 2013361406 A1
CA 2895813 A1
CN 104812556 A
EP 2909014 A1
ES 2604906 T3
JP 6161175 B2
JP 2016503098 A
KR 20150096484 A
RU 2015129498 A
TW 201433433 A
US 2014175709 A1
WO 2014100328 A1
16 avril 2015
26 juin 2014
29 juillet 2015
26 août 2015
09 mars 2017
12 juillet 2017
01 février 2016
24 août 2015
25 janvier 2017
01 septembre 2014
26 juin 2014
26 juin 2014
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
21 novembre 2017
Date d'expédition du rapport de recherche:
04 décembre 2017
Fonctionnaire autorisé:
Jouannon, Fabien
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