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1. (WO2017137612) ANTICOLLISION DEVICE AND METHOD FOR A MOTOR VEHICLE



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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2017/053085 SFR5482
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
10 février 2017 11 février 2016
Déposant
VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     B60W 30/09 (2012.01)i; B60W 50/14 (2012.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     B60W
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
US 2012212353 A1 (FUNG KIN [US] ET AL) 23 août 2012 (2012-08-23)
1-12
abrégé
alinéas [0002], [0003], [0058], [0077] - [0084], [0115], [0116], [0126] - [0133], [0145] - [0156], [0161] - [0182], [0242] - [0002]; figures 6-9,11-16, 48-52, 69-76
(2)
X
DE 102012025468 A1 (VALEO SCHALTER & SENSOREN GMBH [DE]) 03 juillet 2014 (2014-07-03)
1-4,7,10,12
A
abrégé; figure 1
5,6,11
alinéas [0002], [0006], [0008], [0009], [0012], [0018], [0022], [0023], [0039] - [0042], [0049], [0051] - [0053]
(3)
X
US 2014195120 A1 (MCCLAIN JEREMY JASON [US] ET AL) 10 juillet 2014 (2014-07-10)
1-12
abrégé; figures 2A, 2B
alinéas [0004], [0005], [0010] - [0023]
(4)
X
US 2010214087 A1 (NAKAGOSHI AKIRA [JP] ET AL) 26 août 2010 (2010-08-26)
1,3-7,9,10
A
abrégé
2,8,11,12
alinéas [0011], [0032] - [0040]
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 2012212353 A1
23 août 2012
AU 2012218054 B2
CA 2826549 A1
CN 103370252 A
EP 2675686 A1
EP 3100927 A1
JP 2014511301 A
JP 2015110411 A
JP 2016186821 A
KR 20140007444 A
KR 20150032598 A
KR 20160055969 A
US 2012212353 A1
US 2013245886 A1
US 2014309881 A1
US 2014371984 A1
US 2016152233 A1
WO 2012112300 A1
23 octobre 2014
23 août 2012
23 octobre 2013
25 décembre 2013
07 décembre 2016
15 mai 2014
18 juin 2015
27 octobre 2016
17 janvier 2014
26 mars 2015
18 mai 2016
23 août 2012
19 septembre 2013
16 octobre 2014
18 décembre 2014
02 juin 2016
23 août 2012
DE 102012025468 A1
03 juillet 2014
DE 102012025468 A1
EP 2938526 A2
WO 2014102190 A2
03 juillet 2014
04 novembre 2015
03 juillet 2014
US 2014195120 A1
10 juillet 2014
EP 2752348 A1
US 2014195120 A1
09 juillet 2014
10 juillet 2014
US 2010214087 A1
26 août 2010
AT 540615 T
CN 101588757 A
EP 2117432 A2
JP 4400624 B2
JP 2008181327 A
US 2010214087 A1
WO 2008090451 A2
15 janvier 2012
25 novembre 2009
18 novembre 2009
20 janvier 2010
07 août 2008
26 août 2010
31 juillet 2008
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
01 juin 2017
Date d'expédition du rapport de recherche:
12 juin 2017
Fonctionnaire autorisé:
Elbel, Benedikte
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