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1. (WO2017097756) STEREOISOMER OF BROMADIOLONE, COMPOSITION AND RODENTICIDE BAIT COMPRISING SAME, AND METHOD FOR CONTROLLING TARGET RODENT PESTS



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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2016/079869 LI2135-17062
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
06 décembre 2016 11 décembre 2015
Déposant
LIPHATECH
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
STEREO-ISOMERE DE LA BROMADIOLONE,COMPOSITION ET APPAT RODONTICIDE LE COMPRENANT ET PROCEDE DE LUTTE CONTRE DES RONGEURS CIBLES NUISIBLES

5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no ____________
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     C07D 311/56 (2006.01)i; A01N 43/16 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     C07D; A01N
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data, CHEM ABS Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
A
EP 0147052 A2 (ICI PLC [GB]) 03 juillet 1985 (1985-07-03)
1-11
page 6, ligne 23 - ligne 31
(2)
A
AVDAGIC, AMIR ET AL, "Long-distance control in stereoselective reduction of 3-[3-(4'-bromo[1,1'-biphenyl]-4-yl)-3-keto-1-phenylpropyl]-4-hydroxy- 2H-1-benzopyran-2-one: relative configuration of prevailing diastereomer and absolute configuration of its enantiomers", CHIRALITY,vol 9, no. 5/6, 1997, page 512-522,
XP002755639
1-6
abrégé; composés 4A, 4B
(3)
A
HUNTER, K. ET AL, "Determination of diastereoisomers of bromadiolone, an anticoagulant rodenticide, in animal tissues by high-performance liquid chromatography", JOURNAL OF CHROMATOGRAPHY,vol 435, no. 1, 1988, page 83-95,
XP002755640
1-6,11
le document en entier
(4)
A
KOEPPEN ET AL, "Liquid chromatographic determination of bromadiolone in rodent baits", JOURNAL OF THE ASSOCIATION OF OFFICIAL ANALYTICAL CHEMISTS, THE ASSOCIATION, ARLINGTON, VA, US,vol 73, no. 3, 01 janvier 1990 (1990-01-01), page 429-430,
XP009186066
1-6,11
le document en entier
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
EP 0147052 A2
03 juillet 1985
AU 578051 B2
BE 901269 A1
BR 8406355 A
CA 1253797 A
CS 249532 B2
DE 3485917 D1
DE 3485917 T2
DK 601384 A
EP 0147052 A2
ES 8507319 A1
GB 2152375 A
GR 81141 B
HK 98390 A
HU 196108 B
IE 58628 B1
IL 73781 A
JP H0542402 B2
JP S60197604 A
LT 3729 B
NZ 210336 A
OA 7893 A
PH 21381 A
PT 79665 A
SU 1748627 A3
US 4783481 A
ZA 8409291 B
ZW 18984 A1
13 octobre 1988
13 juin 1985
08 octobre 1985
09 mai 1989
12 mars 1987
15 octobre 1992
14 janvier 1993
15 juin 1985
03 juillet 1985
16 décembre 1985
07 août 1985
18 décembre 1984
30 novembre 1990
28 octobre 1988
20 octobre 1993
31 octobre 1989
28 juin 1993
07 octobre 1985
26 février 1996
29 mai 1987
20 novembre 1986
15 octobre 1987
01 janvier 1985
15 juillet 1992
08 novembre 1988
31 juillet 1985
09 juillet 1986
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
02 février 2017
Date d'expédition du rapport de recherche:
09 février 2017
Fonctionnaire autorisé:
Rufet, Jacques
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