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1. (WO2017093361) ROCK BREAKING DEVICE



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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2016/079349 M301B45737WO
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
30 novembre 2016 02 décembre 2015
Déposant
MONTABERT
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     3    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     B25D 9/12 (2006.01)i; B25D 9/18 (2006.01)i; B25D 9/26 (2006.01)i; B25D 17/24 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     B25D
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
WO 2011059217 A2 (SOOSAN HEAVY IND CO LTD [KR]; LEE IL JAE [KR]; KIM KYOUNG HO [KR]; KAN) 19 mai 2011 (2011-05-19)
1-7
Y
figure 2
8,9
(2)
Y
GB 2074925 A (HYDROACOUSTIC INC) 11 novembre 1981 (1981-11-11)
8,9
page 4, lignes 62-67; figures 3,4
(3)
X
FR 2369908 A1 (MONTABERT ROGER [FR]) 02 juin 1978 (1978-06-02)
1
Y
A
page 7, lignes 1-24; figures 10-13
8,9
2-7,10,11
(4)
Y
EP 2032316 A2 (MONTABERT ETS [FR]) 11 mars 2009 (2009-03-11)
8,9
A
alinéa [0030]; figure 1
1-7,10,11
(5)
A
US 1846804 A (HANSEN CHARLES C) 23 février 1932 (1932-02-23)
1-7
page 2, lignes 32-42; figures 1,2
(6)
A
US 4109734 A (MONTABERT ROGER) 29 août 1978 (1978-08-29)
8,9
colonne 2, ligne 58 - colonne 3, ligne 29; figure 1
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
WO 2011059217 A2
19 mai 2011
CN 102686819 A
KR 20110051975 A
WO 2011059217 A2
19 septembre 2012
18 mai 2011
19 mai 2011
GB 2074925 A
11 novembre 1981
AUCUN
FR 2369908 A1
02 juin 1978
AT 368428 B
AU 518323 B2
BE 857255 A1
BR 7704877 A
CA 1061679 A
CH 615856 A5
DE 2737427 A1
ES 461657 A1
FI 772239 A
FR 2369908 A1
GB 1537793 A
IT 1081646 B
JP S5360463 A
JP S5646958 B2
NO 772472 A
SE 424521 B
US 4165788 A
ZA 7704539 B
11 octobre 1982
24 septembre 1981
14 novembre 1977
15 août 1978
04 septembre 1979
29 février 1980
11 mai 1978
16 juin 1978
09 mai 1978
02 juin 1978
04 janvier 1979
21 mai 1985
31 mai 1978
06 novembre 1981
09 mai 1978
26 juillet 1982
28 août 1979
28 juin 1978
EP 2032316 A2
11 mars 2009
AU 2007264799 A1
BR PI0714073 A2
CA 2654547 A1
CN 101500761 A
EP 2032316 A2
ES 2424361 T3
FR 2902684 A1
KR 20090021349 A
US 2009250234 A1
WO 2008000958 A2
03 janvier 2008
18 décembre 2012
03 janvier 2008
05 août 2009
11 mars 2009
01 octobre 2013
28 décembre 2007
03 mars 2009
08 octobre 2009
03 janvier 2008
US 1846804 A
23 février 1932
AUCUN
US 4109734 A
29 août 1978
AT 349409 B
AU 510181 B2
BE 847725 A1
CA 1037798 A
CH 596963 A5
DE 2648389 A1
ES 453380 A1
FI 763159 A
FR 2330507 A1
GB 1531065 A
IT 1063456 B
JP S5282602 A
NO 763642 A
SE 411781 B
US 4109734 A
ZA 7606532 B
10 avril 1979
12 juin 1980
14 février 1977
05 septembre 1978
31 mars 1978
05 mai 1977
01 novembre 1977
05 mai 1977
03 juin 1977
01 novembre 1978
11 février 1985
11 juillet 1977
05 mai 1977
04 février 1980
29 août 1978
26 octobre 1977
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
14 février 2017
Date d'expédition du rapport de recherche:
23 février 2017
Fonctionnaire autorisé:
Rilliard, Arnaud
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