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1. (WO2015158992) ELECTRIC MACHINE STATOR COMPRISING INDIVIDUAL SLOT INSULATORS, AND CORRESPONDING STATOR PRODUCTION METHOD



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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2015/050942 MFR0862 PCT
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
09 avril 2015 17 avril 2014
Déposant
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences déposé ou remis :
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     25a    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     H02K 3/34 (2006.01)i; H02K 3/38 (2006.01)i; H02K 15/10 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     H02K
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
A
JP S58157349 A (TOKYO SHIBAURA ELECTRIC CO) 19 septembre 1983 (1983-09-19)
1
abrégé; figures
(2)
A
FR 2613884 A1 (DANFOSS AS [DK]) 14 octobre 1988 (1988-10-14)
1
page 4, ligne 15 - ligne 23; figures 5, 6
page 6, ligne 5 - ligne 25
(3)
A
US 3917967 A (ROBISON RUSSELL O ET AL) 04 novembre 1975 (1975-11-04)
1-18
colonne 5, ligne 34 - ligne 54; figure 6
(4)
A
GB 1549778 A (GEN MOTORS LTD) 08 août 1979 (1979-08-08)
1-18
page 2, ligne 79 - ligne 99; figure 3
(5)
A
US 2012169173 A1 (JANG JEONG CHEOL [KR] ET AL) 05 juillet 2012 (2012-07-05)
1
alinéa [0046]; figures 1, 3, 5
(6)
A
US 2009108696 A1 (HORIBA TATSUYA [JP] ET AL) 30 avril 2009 (2009-04-30)
1
alinéa [0044] - alinéa [0056]; figures 1a-3c
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
JP S58157349 A
19 septembre 1983
AUCUN
FR 2613884 A1
14 octobre 1988
BR 8801678 A
DE 3712226 A1
DK 169188 A
ES 2006624 A6
FR 2613884 A1
GB 2203597 A
IT 1219191 B
JP H065973 B2
JP S63265537 A
US 4808872 A
16 novembre 1988
27 octobre 1988
11 octobre 1988
01 mai 1989
14 octobre 1988
19 octobre 1988
03 mai 1990
19 janvier 1994
02 novembre 1988
28 février 1989
US 3917967 A
04 novembre 1975
AUCUN
GB 1549778 A
08 août 1979
DE 7626877 U1
GB 1549778 A
23 décembre 1976
08 août 1979
US 2012169173 A1
05 juillet 2012
KR 20110046804 A
US 2012169173 A1
WO 2011052930 A2
06 mai 2011
05 juillet 2012
05 mai 2011
US 2009108696 A1
30 avril 2009
CN 101425714 A
EP 2056429 A2
JP 2009112094 A
US 2009108696 A1
06 mai 2009
06 mai 2009
21 mai 2009
30 avril 2009
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
10 septembre 2015
Date d'expédition du rapport de recherche:
28 septembre 2015
Fonctionnaire autorisé:
Zanichelli, Franco
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