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1. WO2015158978 - DEVICE FOR MAINTAINING A USER'S VEIN IN POSITION AND DEVICE FOR PUNCTURING OR INJECTING INTO A USER'S VEIN


Disclaimer The image version (PDF) available on PATENTSCOPE is the official version. This online html version is provided to assist users. Despite the great care taken in its compilation to ensure a precise and accurate representation of the data appearing on the printed document/images, errors and/or omissions cannot be excluded due to the data transmittal, conversion and inherent limitations of the (optional) machine translation processes used. Hyperlinks followed by this symbol , are to external resources that are not controlled by WIPO. WIPO disclaims all liability regarding the above points.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2015/050842 BeeBot
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
31 mars 2015 14 avril 2014
Déposant
AGECE
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences déposé ou remis :
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.

Le dispositif (10) de maintien d'une veine d'un utilisateur en position comporte au moins deux branches (105) séparées par un interstice d'une largeur supérieure à la dimension de la veine et un moyen (110) de positionnement des branches autour de la veine.


6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     A61B 17/12 (2006.01)i; A61B 5/00 (2006.01)i; A61M 5/44 (2006.01)i; A61M 5/42 (2006.01)i; A61B 5/15 (2006.01)i; A61B 5/153 (2006.01)i; A61B 17/132 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     A61B; A61M
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
DE 102005028263 A1 (YU HSIU-CHEN [TW]; LIN CHIN-LIANG [TW]) 21 décembre 2006 (2006-12-21)
1-6
A
alinéas [0061], [0062]
7-15
figures 16,17
(2)
X
DE 4115515 A1 (PRAEMETA [DE]) 27 août 1992 (1992-08-27)
1,6
A
colonne 2, ligne 25 - colonne 3, ligne 9
2-5,7-15
figures
(3)
X
US 2006129184 A1 (PETERS PAUL [US]) 15 juin 2006 (2006-06-15)
1,6
A
abrégé; figures
2-5,7-15
(4)
X
US 3324854 A (WEESE WILFRED W) 13 juin 1967 (1967-06-13)
1,6
A
colonne 2, ligne 71 - colonne 5, ligne 15
2-5,7-15
figures
(5)
A
JP 2003310578 A (MATSUSHITA ELECTRIC WORKS LTD) 05 novembre 2003 (2003-11-05)
1-15
figures
(6)
A
EP 2289578 A1 (NORY CO LTD [JP]) 02 mars 2011 (2011-03-02)
1-15
abrégé; figures
(7)
A
US 2525398 A (COLLINS ARTHUR L) 10 octobre 1950 (1950-10-10)
1-15
abrégé; figures
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
DE 102005028263 A1
21 décembre 2006
AUCUN
DE 4115515 A1
27 août 1992
AUCUN
US 2006129184 A1
15 juin 2006
AUCUN
US 3324854 A
13 juin 1967
AUCUN
JP 2003310578 A
05 novembre 2003
AUCUN
EP 2289578 A1
02 mars 2011
CN 102065928 A
EP 2289578 A1
JP 4517004 B2
JP 2010148853 A
KR 20100135288 A
US 2011092811 A1
WO 2009154081 A1
18 mai 2011
02 mars 2011
04 août 2010
08 juillet 2010
24 décembre 2010
21 avril 2011
23 décembre 2009
US 2525398 A
10 octobre 1950
AUCUN
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
24 juin 2015
Date d'expédition du rapport de recherche:
02 juillet 2015
Fonctionnaire autorisé:
Schultz, Ottmar
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